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Afaylu aneṣli (Afaylu SVG, tabadut n 171 × 159 pixel, lqedd : 37 KB/KO)

Afaylu agi yusad seg : Wikimedia Commons. Ahat yeseqdec deg isenfaṛen nniḍen. Aglam-is ɣef asebter n aglam ye beqqeḍ ddaw-agi.

Agzul

Aglam
English: UNESCO logo English
Azemz
Aɣbalu United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization
Ameskar United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization

Turagt

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Public domain
Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

En résumé, ce fichier est dans le domaine public aux États-Unis car :

  1. il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
  2. il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).
Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.
Attention: vous devez, vérifier que ce document est un document officiel de l'ONU publié aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

igellem

Amazray n ufaylu

Senned ɣef yiwen azmez d usrag iwakken ad ẓṛeḍ afaylu aken yella deg imir nni.

Azemz/SsaɛaAqmamaḍIseggiwenAmseqdacAwennit
Lux a28 Ɣuct 2015 à 10:12Tugna tamectuḥt i lqem n 28 Ɣuct 2015 à 10:12171 × 159 (37 KB/KO)John CummingsUser created page with UploadWizard

Asebter agi teseqdac afaylu agi :

Aseqdec n ufaylu amatu

Iwikiyen-agi-nniḍen seqdacen afaylu-agi:

Wali l’utilisation globale n ufaylu-agi.

Adferisefka

Afaylu agi, yesɛa tilɣa tisutay, ahat d-tamsaknewt id ernan tilɣa agi. Ma afaylu yebeddel seg addad-is amezwaru, ahat kra n tilɣa ur zemrent ara ad illint d-timekdant s-ufaylu amiran.

Yettwakkes-d seg "https://kab.wikipedia.org/wiki/Tugna:UNESCO_logo_English.svg"