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Tugna:Flag of Brittany (Gwenn ha du).svg

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Afaylu aneṣli (Afaylu SVG, tabadut n 1 350 × 900 pixel, lqedd : 1 KB/KO)

Afaylu agi yusad seg : Wikimedia Commons. Ahat yeseqdec deg isenfaṛen nniḍen. Aglam-is ɣef asebter n aglam ye beqqeḍ ddaw-agi.

Agzul

Aglam
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Azemz
Aɣbalu
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Ameskar Gryffindor
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Turagt

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Légendes

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drapeau de la Bretagne

Éléments décrits dans ce fichier

igellem

annay

Bretagne

licence Tafransist

CC0 Tafransist

Amazray n ufaylu

Senned ɣef yiwen azmez d usrag iwakken ad ẓṛeḍ afaylu aken yella deg imir nni.

Azemz/SsaɛaAqmamaḍIseggiwenAmseqdacAwennit
Lux a25 Ɣuct 2012 à 00:39Tugna tamectuḥt i lqem n 25 Ɣuct 2012 à 00:391 350 × 900 (1 KB/KO)Alkaricode cleanup and precision
27 Yennayer 2006 à 04:04Tugna tamectuḥt i lqem n 27 Yennayer 2006 à 04:041 063 × 709 (13 KB/KO)Gryffindor== Summary == *Description: Gwenn_ha_du flag of Bretagne (Brittany). *Source: {{PD-OpenClipart}} == Licensing == {{PD-Flag}} Category:Flags of France Category:Bretagne

Asebter agi teseqdac afaylu agi :

Aseqdec n ufaylu amatu

Adferisefka

Afaylu agi, yesɛa tilɣa tisutay, ahat d-tamsaknewt id ernan tilɣa agi. Ma afaylu yebeddel seg addad-is amezwaru, ahat kra n tilɣa ur zemrent ara ad illint d-timekdant s-ufaylu amiran.

Yettwakkes-d seg "https://kab.wikipedia.org/wiki/Tugna:Flag_of_Brittany_(Gwenn_ha_du).svg"